COOPERATIVE BEAUNE VERDUN SEURRE AVOINE DE PAYS

COOPERATIVE AGRICOLE ET VITICOLE BEAUNE-VERDUN-SEURRE (Société civile particulière à capital et personnel variables)

Présentation de la marque COOPERATIVE BEAUNE VERDUN SEURRE AVOINE DE PAYS

Déposée le 23 septembre 1999 par la société COOPERATIVE AGRICOLE ET VITICOLE BEAUNE-VERDUN-SEURRE (Société civile particulière à capital et personnel variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « COOPERATIVE BEAUNE VERDUN SEURRE AVOINE DE PAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-44 du 29 octobre 1999.

Le déposant est la société COOPERATIVE AGRICOLE ET VITICOLE BEAUNE-VERDUN-SEURRE (Société civile particulière à capital et personnel variables domicilié(e) Avenue du Président Borgeot, 71350 VERDUN SUR LE DOUBS - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 165 464 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Claude GUIU Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque COOPERATIVE BEAUNE VERDUN SEURRE AVOINE DE PAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813636.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COOPERATIVE BEAUNE VERDUN SEURRE AVOINE DE PAYS est expirée depuis le 23 septembre 2009.

COOPERATIVE AGRICOLE ET VITICOLE BEAUNE-VERDUN-SEURRE (Société civile particulière à capital et personnel variables a également déposé les autres marques suivantes : COOPERATIVE BEAUNE VERDUN SEURRE ORGE DE PAYS , COOPERATIVE Beaune Verdun SEURRE MAÏS DE PAYS , Coopérative Beaune Verdun Seurre CEREALES DE PAYS , Coopérative Beaune Verdun Seurre BLE DE PAYS